Politiques, règlements et lignes directrices

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Politiques, règlements ou lignes directrices Bourses d’études et bourses de recherche Subventions Évaluatrices et évaluateurs du mérite Établissements administrateurs Mots clés groupe
Lignes directrices du CRSH sur l’évaluation d’impact Gouvernement du Canada, Subventions, Institutions administratifs  
Politique sur les langues officielles Gouvernement du Canada, Bourses, Subventions, Évaluateurs du mérite, Institutions administratifs  
Entente sur l’administration des subventions et des bourses des organismes par les établissements de recherche Trois organismes policy, Bourses, Subventions, Institutions administratifs  
Conflits d’intérêts et confidentialité Trois organismes policy, Bourses, Subventions, Évaluateurs du mérite  
Accord sur les conflits d’intérêts et la confidentialité pour les membres des comités d’évaluation, les évaluateurs externes et les observateurs Trois organismes policy, Évaluateurs du mérite  
Politique conjointe sur la compensation financière pour l’évaluation par les pairs ou l’évaluation du mérite Trois organismes policy, Évaluateurs du mérite  
Politique de communication publique Gouvernement du Canada, Bourses, Subventions, Institutions administratifs  
Conduite responsable de la recherche Trois organismes policy, Bourses, Subventions, Évaluateurs du mérite, Institutions administratifs  
Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral Trois organismes policy, Bourses, Subventions, Évaluateurs du mérite, Institutions administratifs  
Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche (2021) Trois organismes policy, Bourses, Subventions, Évaluateurs du mérite, Institutions administratifs  
Politique des trois organismes sur les dispositions relatives aux services juridiques et à l’indemnisation pour les bénévoles siégeant à un organe consultatif externe Trois organismes policy, Évaluateurs du mérite  
Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications Trois organismes policy, Subventions, Évaluateurs du mérite, Institutions administratifs  
Déclaration de principes des trois organismes sur la gestion des données numériques Trois organismes policy, Subventions, Évaluateurs du mérite, Institutions administratifs  
EÉnoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains – EPTC 2 (2022) Trois organismes policy, Bourses, Subventions, Évaluateurs du mérite, Institutions administratifs  
EÉnoncé de principes en matière de recherche autochtone CRSH policy, Bourses, Subventions, Évaluateurs du mérite  
AccèsAcces aux résultats de la recherche : principes directeurs Gouvernement du Canada, Grants  
Mention de l’appui financier du CRSH CRSH policy, Bourses, Grants  
Appel de décisions découlant de l’évaluation du mérite CRSH policy, Bourses, Subventions, Évaluateurs du mérite  
Collecte, utilisation et communication de renseignements personnels CRSH policy, Bourses, Subventions, Évaluateurs du mérite, Institutions administratifs  
Lignes directrices pour les contributions en espèces et en nature CRSH policy, Subventions, Évaluateurs du mérite  
Lignes directrices pour une mobilisation des connaissances efficace CRSH policy, Subventions, Évaluateurs du mérite  
Lignes directrices liées à une formation en recherche efficace CRSH policy, Bourses, Subventions, Évaluateurs du mérite  
Lignes directrices du Fonds général des études supérieures CRSH policy, Institutions administratifs  
Lignes directrices du Fonds général de recherche CRSH policy, Institutions administratifs  
Lignes directrices pour l’évaluation du mérite de la recherche autochtone CRSH policy, Bourses, Subventions, Évaluateurs du mérite  
Guide des membres de comité d’évaluation du mérite du CRSH CRSH policy, Bourses, Subventions, Évaluateurs du mérite  
Lignes directrices concernant les chaires de partenariat CRSH policy, Subventions, Évaluateurs du mérite, Institutions administratifs  
Lignes directrices sur les initiatives de formation en recherche en partenariat CRSH policy, Subventions, Évaluateurs du mérite  
Lignes directrices concernant les documents d’appui liés à la recherche-création CRSH policy, Bourses, Subventions, Évaluateurs du mérite  
Lignes directrices sur le financement concernant les outils liés à la recherche et aux activités connexes CRSH policy, Subventions, Évaluateurs du mérite  
Propriété intellectuelle et droits d’auteur : Bourses CRSH policy, Bourses, Institutions administratifs  
Propriété intellectuelle et droits d’auteur : Subventions CRSH policy, Subventions, Institutions administratifs  
Protégez votre recherche Gouvernement du Canada, Trois organismes policy, CRSH policy, Subventions, Institutions administratifs, Évaluateurs du mérite  
Lignes directrices et exigences en matière d’admissibilité des établissements CRSH policy, Bourses, Subventions, Institutions administratifs  
Demandes multiples de subvention et de bourse CRSH policy, Bourses, Subventions  
Politique de non-discrimination CRSH policy, Bourses, Subventions, Évaluateurs du mérite, Institutions administratifs  
Allocation de détachement du CRSH CRSH policy, Subventions, Évaluateurs du mérite Administration des subventions et des bourses et utilisation des fonds
Admissibilité des sujets de recherche CRSH policy, Bourses, Grants  
Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche Trois organismes policy, Subventions, Évaluateurs du mérite, Institutions administratifs  
EÉquité, diversité et inclusion : charte Dimension Trois organismes policy, Institutions administratifs  
Administration financière des trois organismes Trois organismes policy, Subventions, Évaluateurs du mérite, Institutions administratifs, Administration des subventions et des bourses et utilisation des fonds Administration des subventions et des bourses et utilisation des fonds
Guide des trois organismes à l’intention des titulaires d’une bourse de formation en recherche Trois organismes policy, Bourses, Institutions administratifs, Administration des subventions et des bourses et utilisation des fonds Administration des subventions et des bourses et utilisation des fonds
Guide des boursiers à l’intention des titulaires d’une bourse d’études supérieures du Canada – Suppléments pour études à l’étranger Michael-Smith CRSH policy, Bourses, Institutions administratifs, Administration des subventions et des bourses et utilisation des fonds Administration des subventions et des bourses et utilisation des fonds
Directive des trois organismes sur la rémunération des Autochtones participant à des projets financés Trois organismes policy, Bourses, Institutions administratifs, Administration des subventions et des bourses et utilisation des fonds Administration des subventions et des bourses et utilisation des fonds
Politique des trois organismes sur l’utilisation de fonds pour les fonctionnaires fédéraux présentant une demande au titre d’un programme des organismes subventionnaires CRSH policy, Bourses, Subventions  
Collecte de renseignements autodéclarés à l’appui de l’équité, de la diversité et de l’inclusion Trois organismes policy, Bourses, Subventions, Évaluateurs du mérite  
Déclaration de San Francisco sur l’évaluation de la recherche CRSH policy, Évaluateurs du mérite, Institutions administratifs  
Guide pour aborder les considérations liées à l’équité, à la diversité et à l’inclusion dans les demandes de subvention de partenariat CRSH policy, Subventions, Évaluateurs du mérite  
Orientations des trois organismes concernant la sécurité de la recherche Trois organismes policy, Subventions, Institutions administratifs  

Liens connexes